Chauffage - CAP coup de pouce

Accueil >> Tertiaire et Résidentiel Collectif >> Chauffage

Un Coup de Pouce pour bonifier votre prime CEE en deux temps trois mouvements !

Le Coup de pouce Chauffage des bâtiments Résidentiels Collectifs et Tertiaires bonifie la prime CEE pour les travaux listés ci-dessous, sous réserve de respecter quelques conditions.

Notre objectif, au sein de la COMPAGNIE ANTILLAISE DES PETROLES, est de vous aider à remplacer vos équipements de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire au charbon, au fioul ou au gaz au profit lorsqu’il est possible, d’un raccordement à un réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou de récupération. En cas d’impossibilité de se raccorder à ce type de réseau, à défaut, la bonification concerne également la mise en place de matériel à haute performance énergétique.

Montant de la prime Coup de Pouce

Cette prime bonifiée vous est proposée par la COMPAGNIE ANTILLAISE DES PETROLES (CAP). Pour connaître le montant de la prime CEE, rendez-vous sur le l’outil de pilotage des primes Neoscope. Puis, référez-vous au tableau ci-dessous pour connaître la bonification CAP Coup de pouce. Les primes « Coup de Pouce Chauffage des Bâtiments Résidentiels Collectifs et Tertiaires » sont calculées en multipliant le volume de kWh cumac générés par l’opération par le coefficient « Coup de Pouce » selon le type de système de chauffage que l’on remplace, puis par la valorisation en €/kWh cumac proposée par la COMPAGNIE ANTILLAISE DES PETROLES. Prenez contact avec la COMPAGNIE ANTILLAISE DES PETROLES pour connaître le montant de la valorisation en €/kWh cumac pour votre opération.

Bâtiments du secteur Tertiaire

Numéro de la fiche CEE	Nom de l'opération	Bonification CAP Coup de pouce	Conditions
BAT-TH-113	Pompe à chaleur de type air/eau	Prime CEE x 3	Remplacement chaudière au gaz / Si P> 400kW alors COP >= 3,5
	Pompe à chaleur de type air/eau	Prime CEE x 4	Remplacement chaudière au charbon ou fioul non performante / Si P> 400kW alors COP >= 3,5
	Pompe à chaleur de type eau/eau	Prime CEE x 5	Remplacement chaudière au charbon, au gaz ou à fioul / Si P> 400kW alors COP >= 3,5
BAT-TH-127	Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur	Montant de Certificat forfaitaire : 11 Gwh	Si la surface chauffée est <= à 7 500 m² / Si remplacement chaudière gaz, fioul ou charbon / Si réseau de chaleur alimenté majoritairement en ENR&R
BAT-TH-127	Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur	Montant de Certificat calculé = 1 070 x S + 3 000 000.	Si la surface chauffée du bâtiment raccordé (S) est > 7 500m² / Si remplacement chaudière gaz, fioul ou charbon / Si réseau de chaleur alimenté majoritairement en ENR&R
BAT-TH-140	Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau	Prime CEE x 1,3	Remplacement chaudière au gaz / Si P> 400kW alors COP >= 1,6
BAT-TH-140	Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau	Prime CEE x 2	Remplacement chaudière au charbon ou fioul non performante / Si P> 400kW alors COP >= 1,6
BAT-TH-141	Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau	Prime CEE x 1,3	Remplacement chaudière au gaz / Si P> 400kW alors COP >= 1,6
BAT-TH-141	Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau	Prime CEE x 2	Remplacement chaudière au charbon ou fioul non performante / Si P> 400kW alors COP >= 1,6
BAT-TH-157	Chaudière biomasse collective	Prime CEE x 3	Remplacement chaudière au gaz
BAT-TH-157	Chaudière biomasse collective	Prime CEE x 4	Remplacement chaudière au charbon ou fioul non performante

Bâtiments résidentiels Collectifs

Numéro de la fiche CEE	Nom de l'opération	Bonification CAP Coup de pouce	Conditions
BAR-TH-137	Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur	Montant de Certificat forfaitaire : 12 Gwh	Si le nombre de logement n’excède pas 125 / Si réseau de chaleur alimenté majoritairement en ENR&R
BAR-TH-137		Montant de Certificat = 77 000 x nb logements + 2 300 000	Si le nombre de logement dépasse 125 / Si réseau de chaleur alimenté majoritairement en ENR&R
BAR-TH-150	Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau	Prime CEE x 1,3	Remplacement chaudière au gaz / Si P> 400kW alors COP >= 1,6
BAR-TH-150		Prime CEE x 2	Remplacement chaudière au charbon ou fioul non performante / Si P> 400kW alors COP >= 1,6
BAR-TH-165	Chaudière biomasse collective	Prime CEE x 3	Remplacement chaudière au gaz
BAR-TH-165	Chaudière biomasse collective	Prime CEE x 4	Remplacement chaudière au charbon ou fioul non performante
BAR-TH-166	Pompe à chaleur collective de type air/eau	Prime CEE x 3	Remplacement chaudière au gaz
	Pompe à chaleur collective de type air/eau	Prime CEE x 4	Remplacement chaudière au charbon ou fioul non performante
	Pompe à chaleur collective de type eau/eau	Prime CEE x 5	Remplacement chaudière au charbon, au gaz ou à fioul

Le bénéficiaire ne peut prétendre pour une même opération qu’à une
seule prime versée dans le cadre de ce dispositif.

Tous les bâtiments du secteur Tertiaire et les bâtiments résidentiels collectifs sont-ils éligibles ?

– Il s’agit des bâtiments existant depuis plus de deux ans à la date d’engagement de l’opération.
– Les bâtiments de Corse peuvent bénéficier du CAP Coup de pouce, cependant la bonification n’est pas cumulable avec celle des zones non-interconnectées.

Conditions pour l'obtention du
CAP Coup de pouce Chauffage des bâtiments Résidentiels collectifs & Tertiaires

La principale condition est le remplacement d’un ancien équipement de chauffage fonctionnant soit au charbon, soit au fioul soit au gaz.
Les travaux doivent être engagés à compter du 10 octobre 2022, avant le 31 décembre 2025 et achevés d’ici le 31 décembre 2026.
Les conditions techniques énumérées dans les fiches d’opérations standardisées BAT-TH-113, BAT-TH-127, BAT-TH-140, BAT-TH-141, BAT-TH-157, BAR-TH-137, BAR-TH-150, BAR-TH-165, ou BAR-TH-166 doivent être respectées. Prenez contact avec nous pour vérifier.
La facture du professionnel doit expressément mentionner la dépose de l’équipement existant en indiquant l’énergie de chauffage (charbon, fioul ou gaz) et le type d’équipement déposé.
Vous devez être en mesure de fournir une attestation du gestionnaire de réseau EnR&R prouvant de l’impossibilité technique ou économique du raccordement au réseau de chaleur.

Les étapes pour bénéficier du coup de Pouce

Identifiez les travaux à effectuer et vérifiez votre éligibilité au Coup de Pouce.

01.

Faites une demande d’offre CAP Coup de Pouce via le formulaire en bas de page. C’est sans engagement !

02.

Sélectionnez l’entreprise RGE* qui réalisera les travaux et signez l'offre Coup de Pouce avant le devis des travaux.

03.

Une fois le chantier terminé, transmettez-nous dans les délais impartis les justificatifs des travaux (devis signé, factures, Attestation de fin de travaux...).

04.

Recevez votre prime CAP Coup de Pouce sous forme de virement, chèque ou en déduction de votre facture de travaux.

05.